Naturen

Scotts France SAS (« Scotts ») maintient le site Internet [naturen.fr] (le « Site ») pour votre information personnelle. Vous pouvez visiter ce Site et charger les informations disponibles sur le site uniquement dans un but personnel et non commercial. Vous n'êtes pas autorisé à distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, réexpédier ou à utiliser le contenu de ce Site dans un but commercial ou public sans l'autorisation écrite préalable de Scotts. Cette interdiction porte sur le texte, les images, le son et la vidéo.
L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux conditions générales suivantes et aux dispositions légales applicables. Par le fait d'accéder ou de visiter le Site vous acceptez, sans aucune limitation, les conditions générales et reconnaissez qu'aucun autre accord entre vous et Scotts ne peut s'opposer à l’application de ces conditions.

Conditions Générales d’utilisation :

1. Vous devez tenir compte du fait que ce que les éléments diffusés sur le Site sont protégés par le droit d'auteur, et ne peuvent être utilisés autrement que conformément aux présentes Conditions Générales, à défaut d’autorisation formelle de Scotts.
Scotts ne garantit cependant pas que l'utilisation des informations contenues dans le Site n'enfreint pas les droits d'un tiers.

2. Bien que Scotts fasse son possible pour diffuser sur le Site des informations actualisées et exactes, Scotts ne garantit pas leur contenu.

3. L'utilisation et la visite du Site sont faites à vos risques et périls. Ni Scotts ni aucun tiers ayant participé à sa création, à sa production ou à son accessibilité ne saurait être responsable de tout dommage direct ou indirect découlant de votre accès ou de la visite du Site, notamment les dommages affectant votre équipement informatique ou autres biens, liés à votre accès et à la visite du Site, ou au chargement de matériels, données, images, vidéos.

4. Toutes les informations ou matériels que vous envoyez sur le Site, notamment, par courrier électronique, tels que les données, questions, commentaires, suggestions seront considérés comme non confidentiels et libres de tout droit de propriété, sous réserve néanmoins des dispositions de la Loi Informatiques et Liberté.
Les informations transmises pourront être exploitées par Scotts et/ou ses filiales pour un usage ultérieur. Scotts sera, par ailleurs, libre d'utiliser toutes idées, concepts, savoir faire ou techniques contenus dans les communications que vous diffusez sur le Site, notamment, pour le développement, la fabrication et la mise sur le marché de produits.

5. Les images des personnes et des lieux diffusées sur le Site sont soit la propriété de Scotts soit diffusées par Scotts avec autorisation de leur propriétaire. L'utilisation de telles images par vous ou par un tiers autorisé par vous est interdite.
L'utilisation d'images non autorisées est susceptible de constituer une violation du droit d'auteur, une contre façon demarque, un non respect de la vie privée.

6. Les marques, logos et noms commerciaux mentionnés sur ce Site sont des marques déposées par Scotts France SAS et/ou ses sociétés affiliées.
Il ne peut en aucun cas être considéré que Scotts concède une licence sur les marques diffusées sur le Site En cas d’usage des marques ou de toute autre information protégée par le droit d’auteur diffusée sur ce Site ; Scotts poursuivra systématiquement toute violation de ses droits devant les tribunaux compétents.

7. Scotts n'est pas responsable des sites liés au sien ni de leur contenu. L'usage des liens hypertexte se fait à vos risques et périls.

8. Il vous est défendu de transmettre, aucun contenu illégal, injurieux, calomnieux, diffamatoire, obscène, scandaleux, pornographiques, ou susceptible de porter atteinte aux croyances ou aucun matériel qui puisse constituer ou permettre de constituer un crime ou un délit, mettre en jeu une responsabilité civile ou autre violation des lois. Bien que Scotts puisse animer ou participer à des discussions, forums ou blogs, Scotts n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu, et ne serait être tenu responsable des dommages pouvant résulter de leur contenu, ni des erreurs, diffamations, calomnies, omissions, mensonges, offenses, pornographies, blasphèmes, et inexactitudes diffusées sur le Site à cette occasion.

9. Vous devez vérifier les réglementations locales avant de charger ou d'exporter des logiciels de ce Site.

10. Scotts peut à tout moment réviser ses conditions générales. Il vous appartient en conséquence de vérifier les termes des conditions générales en vigueur.

NATUREN® est une marque déposée par Scotts France SAS

SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée, au capital de EUR 5.486.400
Siège social 21 Chemin de la Sauvegarde 69130 ECULLY
446 720 427 RCS LYON